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SARL ORTHOREPASS, au capital de 2 000 €

• Siège : 38 bis avenue Jean Jaurès, 31170 Tournefeuille
• RCS Toulouse 831 743 372 ; SIRET 831 743 372 00011
• TVA intracommunautaire : FR 91 831 743 372
• E-mail : [email protected] ; téléphone : 06 03 08 18 64
• Directeur de la publication : Christophe De Flaugergues, gérant

Références : Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), modifiée par la loi n° 2024-449 du 21 mai 2024, et Code de commerce, article R.123-237 (mentions sur les documents de la société).

Hébergement

• Hébergeur du site : Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Site : www.hostinger.fr.
• Diffusion et sécurité : Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Cloudflare sert de réseau de diffusion et de protection devant le site.

Références : LCEN.

Espace patient et espace des praticiens

L’espace patient (patient.orthorepass.com) et l’espace des praticiens sont édités par la SAS Tournefeuille Orthopédie, qui en est responsable. Leurs mentions légales et leur politique de confidentialité sont accessibles depuis ces espaces.

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